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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA MOUSSON
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AINSI SOIT-ELLE
Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

AINSI SOIT-ELLE
LA MOUSSON - SARL

Numéro de dépôt :
93485263
Date de dépôt :
24/09/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque AINSI SOIT-ELLE

Déposée le 24 septembre 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA MOUSSON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AINSI SOIT-ELLE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA MOUSSON domicilié(e) 6Bis, Chemin Foray, 73000 CHAMBERY - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 332 785 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Thomas BAYNAUD - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25 26

Enregistrée pour une durée de 31 ans, la marque AINSI SOIT-ELLE est expirée depuis le 24 septembre 2003.

LA MOUSSON a également déposé les autres marques suivantes : LA MOUSSON


LA MOUSSON - SARL - 6Bis, Chemin Foray, 73000 CHAMBERY - France - SIREN 388332785


Monsieur Thomas BAYNAUD - France


Inscription le 16 août 1999 - Renonciation totale n°283107 - Publication au BOPI 1999-08-16

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-10

Publication - Publication le 12 nov. 1993 au BOPI 1993-45

Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes; peaux d'animaux; malles et valises parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes couvertures de lit et de table.Vêtements, chaussures, chapellerie.Dentelles et broderies, rubans et lacets; boutons, crochets et illets épingles et aiguilles; fleurs artificielles

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.